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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOGECLAIR
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SOGECLAIR AEROSPACE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOGECLAIR AEROSPACE
SOGECLAIR, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3800525
Date de dépôt :
26/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
26/01/2021
SOGECLAIR AEROSPACE de SOGECLAIR

Présentation de la marque SOGECLAIR AEROSPACE

Déposée le 26 janvier 2011 par la Société Anonyme (SA) SOGECLAIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « SOGECLAIR AEROSPACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-07 du 18 février 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOGECLAIR domicilié(e) 7 Avenue Albert Durand - 31703 - BLAGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 218 269 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique POURTAU, Société d'Avocats FIDAL domicilié(e) 9 Avenue Parmentier BP 92403 - 31086 - TOULOUSE Cedex 2 - France.

La marque SOGECLAIR AEROSPACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3800525.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOGECLAIR AEROSPACE est expirée depuis le 26 janvier 2021.

SOGECLAIR a également déposé les autres marques suivantes : SOGECLAIR , AVIACOMP , SOGECLAIR , SOGECLAIR


SOGECLAIR, Société anonyme - 7 Avenue Albert Durand - 31703 - BLAGNAC - France - SIREN 335218269


Dominique POURTAU, Société d'Avocats FIDAL - 9 Avenue Parmentier BP 92403 - 31086 - TOULOUSE Cedex 2 - France


Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Enregistrement avec modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Dispositifs, appareils et instruments électriques, électroniques et informatiques, de contrôle, de régulation, de diagnostic à usage non médical, de simulation, de commande ; programmes d'ordinateurs ; logiciels ; logiciels de simulation de conduite de véhicules terrestres, de navires et d'aéronefs ; écrans et moniteurs pour ordinateur ou pour poste de pilotage de véhicules terrestres, navires et aéronefs ; appareils de simulation de navigation par satellite pour véhicules terrestres, navires et aéronefs ;

Organisation et conduite d'ateliers de formation ; publication de textes autres que de textes publicitaires à savoir : éditions de manuels techniques, rédaction de dossiers de fabrication de produits industriels et de documentation technique ;

Consultation en matière de systèmes informatiques, de systèmes électroniques de transmission et d'échanges de messages, de données, d'images et d'informations ; élaboration de cahiers des charges techniques ; conception de logiciels ; programmation par ordinateurs ; conception d'équipements de simulation de contrôle, de conduite de véhicules terrestres, de navigation et d'aéronefs ; contrôle de qualité ; conseils qualité en normalisation et certification, conseils, études, recherches et consultations rendus par des ingénieurs et techniciens en matière d'industrialisation, de logistique industrielle, de fabrication de produits industriels ; conseils, études, recherches et consultations rendus par des ingénieurs et techniciens pour la fabrication de produits mécaniques ; recherches en mécanique ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; établissement de plans en matière de mécanique ; recherches en mécanique ; expertises et ingénierie techniques ; travaux d'ingénierie ; réalisation de dessins industriels, de plans ; ingénierie, conception et élaboration de procédures en matière d'ingénierie.